SOVEREIGN
Présentation de la marque SOVEREIGN
Déposée le 24 mars 1983 par PAUGAM Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « SOVEREIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOVEREIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17371.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVEREIGN est expirée depuis le 24 mars 2003.
PAUGAM Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 1993 n°2016254 - Publication au BOPI 1993-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50